Vous trouverez ci-dessous l’intégralité du PLU approuvé par le conseil municipal du 15 mars 2017.
Pièce n°0 : Pièces administratives
Pièce n°1 : Rapport de présentation
Pièce n°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Pièce n°3 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
Pièce n°4 : Règlement d’urbanisme
Pièce n°5 : Documents graphiques du règlement :
– 5.1 : Ensemble de la commune
– 5.2 : Nord-Est (Centre-Bourg et Réjouit)
– 5.3 : Nord-Ouest (Bouzet et Gazinet)
– 5.4 : Ouest (Toctoucau et Pierroton)
– 5.5 : Sud (Jarry – Pot au Pin)
– 5.6 : Est (La Birade – Le Grand Veneur)
– 5.7 : Servitude de Mixité Sociale
– 5.8 : Inventaire du patrimoine protégé
– 5.9 : Zones de Bruit
– Liste emplacements réservés
Pièce n°6 : Annexes
– Zones de permis de démolir
– Périmètre de divisions foncières soumises à déclaration préalable
– Périmètre de prescription d’isolement acoustique
– Plan des zones à risque d’exposition au plomb
– Secteurs d’information sur les sols
– Servitudes d’Utilité Publique
– Annexes sanitaires
– Liste indicative des propriétés et du foncier communal
Retrouvez les différentes étapes de la procédure de PLU depuis son engagement