Plan Local d’Urbanisme/Plan d’Occupation des Sols

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été approuvé lors du conseil municipal du 15 mars 2017. Il a été modifié 3 fois:
– le 8 novembre 2018
– le 11 mai 2022
– le 17 octobre 2024

Vous trouverez ci-dessous l’intégralité du PLU approuvé par le conseil municipal le 15 mars 2017 et modifié en 2018, 2022 et 2024.

Pièce n°0 : Pièces administratives
Pièce n°1_Rapport de présentation approuvé le 17 octobre 2024
Pièce n°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Pièce n°3-Orientations d’Aménagement et de Programmation approuvé le 17 octobre 2024
Pièce n°4-Réglement du PLU approuvé le 17 octobre 2024
Pièce n°5 : Documents graphiques du règlement :
– 5.1: Ensemble de la commune approuvé le 17 octobre 2024
– 5.2 : Nord-Est (Centre-Bourg et Réjouit)
– 5.3 : Nord-Ouest (Bouzet et Gazinet)
– 5.4 : Ouest (Toctoucau et Pierroton) approuvé le 17 octobre 2024
– 5.5 : Sud (Jarry – Pot au Pin) approuvé le 17 octobre 2024
– 5.6 : Est (La Birade – Le Grand Veneur)
– 5.7 : Servitude de Mixité Sociale
– 5.8 : Inventaire du patrimoine protégé
– 5.9 : Zones de Bruit
Liste emplacements réservés
Pièce n°6 : Annexes
Zones de permis de démolir
Périmètre de divisions foncières soumises à déclaration préalable
Périmètre de prescription d’isolement acoustique
Plan des zones à risque d’exposition au plomb
Secteurs d’information sur les sols
Servitudes d’Utilité Publique
Annexes sanitaires
Liste indicative des propriétés et du foncier communal

De plus, la commune était dotée d’un Plan d’Occupation des Sols que vous pouvez consulter ici. Ce POS est toujours en vigueur sur certaines opérations (se renseigner auprès du service urbanisme).